Un swissroll

Comment un pays peut-il ou doit-il organiser un référendum? Le problème ne se pose pas que pour le Royaume-Uni

Atmosphère des grands jours à la Chambre des Communes: on y débat de 16h30 à 22h d'une motion réclamant un référendum sur la participation britannique à l'UE, qui sera massivement rejetée. L'actualité veut que ce point soit précédé à 15h30 du traditionnel (dans le Parlement britannique, tout au moins!) compte-rendu du Sommet européen, y compris un bref débat. Il n'y a aucun suspense sur le résultat, le gouvernement comme l'opposition ayant décidé qu'un vote favorable serait un acte d'indiscipline, mais le débat devrait être riche et, côté conservateurs, c'est un test de l'autorité du premier ministre et de la division du parti.

Cette motion relève d'une catégorie particulière d'objets parlementaires: ce n'est une proposition ni du gouvernement ni de l'opposition, ce n'est pas non plus le fruit du travail d'une commission. Elle émane de députés de base et s'est vue allouer une case dans l'ordre du jour à la suite d'une institution informelle qui remonte déjà au gouvernement de Tony Blair: la possibilité de présenter, via le portail Internet du gouvernement, une "pétition électronique", ouverte ensuite à l'adhésion des internautes. C'était au départ une forme de sondage pour faire émerger les questions qui préoccupent l'opinion^[1], il a fallu que Cameron surenchérisse et décide que toutes celles qui recueilleraient plus de 100'000 signatures seraient transmises au Parlement pour être considérées dignes d'un débat: ainsi en a-t-il été de la pétition réclamant un référendum sur l'UE.

La motion destinée à lui donner suite, proposée par des députés conservateurs mais aussi travaillistes, a la teneur suivante:

NATIONAL REFERENDUM ON THE EUROPEAN UNION

That this House calls upon the Government to introduce a Bill in the next session of Parliament to provide for the holding of a national referendum on whether the United Kingdom should
a. remain a member of the European Union on the current terms;
b. leave the European Union; or
c. re-negotiate the terms of its membership in order to create a new relationship based on trade and co-operation.

L'opposition du gouvernement est fondée à la fois sur des raisons d'autorité (et de pacification au sein de la coalition, les libéraux-démocrates de Nick Clegg étant eux essentiellement europhiles; les deux partis sont convenus qu'il n'y aurait pas de vague pendant la durée de la législature), des raisons de pure opportunité (vraiment pas le moment avec la triple crise de l'euro, de la dette publique et de la situation économique) et des raisons de fond: quitter l'UE n'est pas une option acceptable et un mandat de renégociation unilatéral non plus; le gouvernement s'est en revanche engagé à faire adopter une loi soumettant par avance tout futur transfert de compétence à un référendum et cela doit suffire. Et Cameron soulignera qu'en sens inverse il compte bien utiliser les ajustements et réformes des traités qui se préparent pour des transferts dans l'autre sens: obtenir que les Etats (ou en tout cas le Royaume-Uni) récupèrent des compétences précédemment transférées aux organes de l'UE.

Du point de vue du juriste suisse, habitué de surcroît à la démocratie directe, ce que les médias britanniques présentent comme un référendum en trois questions ressemble bien davantage au vote sur une proposition (quitter l'UE: oui/non) et un contreprojet (renégocier: oui/non)^[2]: le maintien du statu quo quant à lui n'est pas tant une question distincte que le résultat d'un rejet tant de la proposition que du contreprojet. Cette forme de vote est celle qui s'applique en Suisse à une initiative populaire (la proposition principale) que le Parlement a décidé non d'accepter (ce qui est évidemment paradoxal car alors pourquoi la proposition n'émane-t-elle pas directement du Parlement?^[3]), non de combattre sèchement, mais de lui opposer un projet de son crû en invitant le peuple à se déterminer.

Pendant longtemps, ce type de votation populaire restait critiquable car le statu quo était favorisé ou le résultat insatisfaisant: soit l'électeur avait l'interdiction de voter deux fois oui (ce qui divisait les partisans du changement) soit, régime alors appliqué dans certains cantons, il était autorisé et si les deux objets étaient approuvés c'était celui qui avait le plus de oui qui entrait en vigueur, mais cela pose aussi un problème de logique et d'équité. Jusqu'à ce qu'un des rares cas ou une démonstration purement scientifique a convaincu les politiciens, les médias et l'opinion et qu'une nouvelle procédure soit introduite (par votation populaire, en 1987, évidemment) tant au niveau national que dans les cantons: les frères Haab, l'un mathématicien et l'autre juriste, ont montré dans des travaux universitaires qu'il était préférable d'ajouter une question subsidiaire, ce qui permet l'expression la plus complète et la plus fidèle de l'opinion de l'électeur individuel comme de l'électorat dans son ensemble. En l'occurrence cela donnerait:

1. Voulez-vous quitter l'UE? oui / non
2. Voulez-vous renégocier le statut de membre de l'UE du Royaume Uni? oui / non
3. Au cas où les deux propositions sont adoptées, laquelle préférez-vous: 1 / 2

• L'Europhile votera non, non et, pour le cas où son point de vue ne l'emporterait pas, il choisira pour la question subsidiaire ce qui lui paraîtra le moindre mal: 2^[4]

• L'Europhobe votera oui, non et 1

• L'Eurosceptique pragmatique votera non, oui et 2

Mais ce à quoi je veux surtout en venir, c'est qu'il faut cesser d'improviser une procédure de manière opportuniste, en décidant dans le feu de l'action de tenir un référendum ou non, et d'en déterminer les modalités au cas par cas. A cet égard la loi décidée par la coalition va dans le bon sens mais laisse encore ouverte la possibilité qu'une révision d'un traité ne soit pas soumise au peuple non parce qu'elle serait purement formelle ou procédurale mais parce qu'on craint le rejet^[5]. C'est dans le traité européen lui-même que les Etats membres devraient convenir de soumettre toute révision au référendum, le même jour dans toute l'Union, la révision n'entrant en vigueur que si tous les Etats membres l'approuvent.

Sans doute les belles âmes auraient-elles préféré que Kadhafi meure de vieillesse, surveillé à grands frais et oublié de tous dans un pénitencier tel Rudolf Hess à Spandau. Les mêmes qui revendiquent un procès n'ont pourtant que mépris pour celui, pourtant bien réel, qui a condamné Saddam Hussein à être pendu. S'il y a une échelle dans l'indignité, je trouve pour ma part que le lynchage spontané par une foule violente du tyran libyen stoppé dans sa fuite est préférable à l'exécution de sang froid (commandée par les uns dans une parodie de procès, exécutée sans délai par d'autres) du génie des Carpates, le roumain Ceaucescu. Et je préfère cela aussi à Franco mort dans son lit, comme à l'exil doré des Duvalier et autres Ben Ali.

Pays conservateur, la Suisse résiste aussi à la tentation populiste: l'UDC en recul

Aujourd'hui on ne vote pas qu'en Tunisie! Voici la traditionnelle galerie de photos de campagne électorale dans le canton de Genève^[1], prétexte à un peu de vulgarisation sur les curiosités institutionnelles de la Suisse, qui ne laissent aucune place au lyrisme des lendemains qui chantent (ou au drame des surlendemains qui déchantent).

Ce que l'on appelle les élections fédérales, c'est avant tout l'élection dans tous les cantons des membres de la Chambre basse: 200 conseillères et conseillers nationaux. C'est aussi, dans la plupart des cantons, l'élection des membres de la Chambre haute (46 conseillères et conseillers aux Etats). Mais alors que les premiers font l'objet d'un scrutin uniforme qui obéit à des règles fédérales, les seconds sont régis par le droit cantonal: ce n'est que progressivement que l'élection populaire (plutôt que la désignation par le parlement cantonal) s'est généralisée, de même que la simultanéité avec le scrutin pour le Conseil national. Un seul canton fait bande à part, pour élire son unique conseiller aux Etats lors de l'assemblée des électrices et électeurs, connue sous le nom de Landsgemeinde, qui se tient au printemps); deux cantons pratiquent le scrutin proportionnel de liste pour élire leurs deux députés^[2], dix-huit cantons le scrutin majoritaire à deux tours, mais avec des règles différentes pour l'élection dès le premier tour ou l'accès au second, et six cantons n'élisent, pour des raisons historiques, qu'un député. Les deux Chambres, strictement égales en droit et en compétences (ce n'est pas le cas en France, en Allemagne ou aux Etats-Unis, et encore moins au Royaume-Uni), forment l'Assemblée fédérale qui siège en un seul corps pour l'élection des membres du gouvernement fédéral et des magistrats du pouvoir judiciaire fédéral^[3].

Par rapport aux autres démocraties, il y a toutefois deux particularités sur lesquelles je voudrais insister:

• Ces élections ne sont pas très importantes pour la vie politique. La Suisse n'est pas un régime parlementaire, reposant sur l'existence d'une majorité, qui forme le gouvernement, et d'une opposition, qui aspire à devenir majoritaire. Elle est beaucoup plus proche du système présidentiel de stricte séparation de l'exécutif et du législatif, condamnés à s'entendre, avec un élément supplémentaire: la démocratie directe, cette épée de Damoclès, cet énorme surmoi qui s'impose aux politiciens du fait que toute loi votée par le Parlement doit être soumise au référendum avant d'entrer en vigueur si 50'000 citoyennes et citoyens le demandent, de même que toute proposition de modification de la Constitution soutenue par 100'000 d'entre eux et, obligatoirement, tout changement constitutionnel (et important traité international) approuvé par le Parlement. De fait, tant le Parlement élu pour quatre ans que les membres du gouverment qu'il (ré)élira début décembre sont en liberté surveillée (et c'est aussi pourquoi les membres du gouvernement ne sont pas élus sur un programme,comme une équipe, mais individuellement: ils seraient bien en peine de l'imposer), toujours à chercher comment ne pas déplaire au peuple, cette Pythie capricieuse...

• Ces élections sont en réalité 26 scrutins cantonaux. Le Conseil national est théoriquement élu selon le système de la représentation proportionnelle, mais ce principe est largement battu en brèche par le fait qu'il est subordonné à une autre règle: chaque canton forme une circonscription qui élit un nombre de députés proportionnel à sa population (mais au moins un: sans cette règle, trois des six cantons qui n'élisent qu'un conseiller national devraient être absorbés dans une circonscription plus vaste). Ce qui nous donne: six élections au scrutin uninominal à un tour, treize élections à un scrutin proportionnel particulièrement grossier pour élire deux à neuf membres du Conseil national; cinq élections avec une proportionnelle dure aux courants rassemblant moins de 10% de l'électorat cantonal pour 10 à 18 sièges; et deux élections seulement, dans les cantons de Berne (26 sièges) et Zurich (34 sièges), offrant un siège à des listes représentatives de moins de 4% des électrices et électeurs. Cela conduit directement à un autre facteur centripète: les organes fédéraux des partis n'ont pratiquement rien à dire dans la désignation des candidats ou l'orientation de la campagne électorale - le plus centralisé étant selon un paradoxe qui n'est qu'apparent l'UDC soi-disant si attachée aux valeurs traditionnelles du fédéralisme etc. Il n'y a aucune fatalité à cela: le Bundestag allemand fait lui l'objet d'une répartition proportionnelle entre les partis au niveau national, avec un quorum national de 5% prévenant l'émiettement à l'israélienne, et c'est seulement au stade de la désignation des titulaires des sièges^[4] que la répartition entre les Länder intervient; mais la Suisse deviendrait alors une République fédérale...

Une autre particularité non négligeable est le mode de vote à la proportionnelle: contrairement à ce qui se passe en France ou en Allemagne, ce sont les électrices et les électeurs qui ont le dernier mot sur les partis au moment de décider qui, concrètement, sera élu. Car ils ne sont pas obligés de voter pour une liste en bloc (ils peuvent même ne pas choisir un parti, ne votant que pour un ou des candidats individuels). Et cela rend aussi l'expression de la représentation populaire moins carrée ou plus confuse, entre ceux qui votent à la fois pour des candidats de gauche et des candidats de droite et ceux qui ne votent pas pour autant de candidats qu'il y a de sièges de leur canton sans désigner de parti bénéficiaire du solde de leurs suffrages.

Tous ces facteurs se combinent pour ne livrer que des changements incrémentaux à chaque élection, au grand chagrin des commentateurs, bien loin des "tremblements de terre" politiques que l'on peut connaître ailleurs. On glosera donc, dans les cantons, sur les résultats individuels si tel "sortant" est battu par un colistier et, au niveau national, sur des variations de quelques sièges de l'UDC, du PS, des libéraux-radicaux et du PDC, et des deux dissidences que représentent le parti bourgeois démocratique et les Vert'libéraux pour passer sans transition aux combinazione présidant à l'élection des membres du Conseil fédéral: un siège socialiste romand est à repourvoir, l'UDC obtiendra-t-elle le deuxième siège auquel elle aspire, et si oui sera-ce au détriment d'Eveline Widmer-Schlumpf (PBD) ou de Johann Schneider-Ammann (PLR), sinon ira-t-on à l'inverse vers l'exclusion de l'UDC du gouvernement au profit d'un deuxième siège PDC, voire de l'entrée d'un Vert...

Tous les électeurs et électrices ont reçu à domicile, avec les bulletins de vote imprimés par les partis et une liste blanche à compléter, une brochure officielle d'information. Le vote, par correspondance, est en cours depuis plus de deux semaines. Ce matin il est également possible de voter dans des bureaux de vote. Le scrutin est clos à midi, les résultats du Conseil national seront connus dans l'après-midi, de même que les premiers résultats des élections aux Conseil des Etats: voir les résultats pour Genève de l'élection au Conseil national et au Conseil des Etats, et les résultats nationaux officiels.

Sur les affiches genevoises, l'accent est mis sur les candidats locaux, tout simplement, sans grand souci de message politique. L'exception, avec l'extrême gauche et une affiche écologiste, c'est comme d'habitude l'UDC qui se signale par deux affiches fortes^[5]. J'ai cette fois tenté d'organiser la série, de l'extrême gauche à l'UDC, avant de terminer par les affiches atypiques: le MCG, parti populiste anti-frontaliers bien implanté mais récent et purement local, un parti "évangélique" qui n'a traditionnellement d'élus qu'à Zurich, un parti tout neuf constitué autour du numérique qui lui aussi n'a guère de chance qu'à Zurich, une liste marginale et les Verts libéraux, parti national né à Zurich à la charnière entre droite et gauche (qui pourrait avoir une petite chance de percer à Genève, tant les Verts sont un parti de gauche traditionnel et la droite du centre mal remise de la fusion entre libéraux et radicaux, mais je n'y crois pas trop). A signaler l'absence, cette année, de listes distinguant les candidatures masculines et féminines^[6] mais l'existence de listes jeunes et transfrontalières: cela s'explique par la possibilité d'apparenter les listes, ce qui permet de ratisser plus large tout en regroupant les suffrages pour maximiser l'effet lors de la première répartition; mais les jeunes par exemple ont peu de chance d'avoir un élu.

Pour conclure sur une note plus légère, j'emprunte ces deux affiches vaudoises à l'ami André: on connaissait déjà, de John Kennedy à DSK en passant par Clinton, Mitterrand ou Chirac, le priapisme qui accompagne souvent l'ambition des hommes politiques, mais la relève est assurée. Comme naguère les Jeunes socialistes genevois, les Jeunes UDC vaudois n'hésitent pas à placarder leur obsession pour le sexe.

Je prévoyais de mettre en ligne ce billet à la mi-journée, sans attendre les résultats, mais puisque des raisons matérielles m'en ont empêché autant commenter les premières tendances! Je suis ravi que la résistible ascension de l'UDC se confirme, comme nous étions peu à le prédire: elle perd des suffrages et des sièges. Et oserai-je dire que je suis content que le PLR se maintienne devant le PDC? Cela ôte définitivement un prétexte aux défaitistes prêts à le priver d'un siège au Conseil fédéral pour l'offrir à l'UDC. Moi je suis au contraire partisan de confirmer Eveline Widmer-Schlumpf, dont le nouveau parti issu d'une dissidence démocratique de l'UDC réussit sa percée, quelque part complétée par l'émergence des Verts libéraux entre la gauche et ls droite, et de remplacer l'actuel membre UDC du gouvernement par un second PDC, dotant ainsi le pays d'un gouvernement cohérent (2 PS, 2 PDC, 2 PLR, 1 PDB) susceptible de rassembler des majorités variables tant au Parlement qu'en votation pour faire face aux problèmes de l'heure.

Correspondance croisée PMF - Françoise Giroud - JJSS

Mardi 24, 21h: L'Express me récrit qu'après vérification c'est bien une lettre à PMF... Il faut vraiment que je me procure le bouquin!

Par une alerte Google, j'apprends que L'Express publie une lettre inédite de Jean-Jacques Servan-Schreiber depuis l'Algérie française. Je vais voir, elle est effectivement passionnante. Et elle fait partie d'un volume de correspondance croisée entre Mendès France, Françoise Giroud et JJSS publié par Eric Roussel et que je vais me procurer sans tarder (Laure Adler avait fait allusion à ces échanges dans son Françoise que j'ai lu récemment).

Mais dans la brève présentation qu'en donne Emmanuel Hecht, il y a deux erreurs manifestes:

• La lettre n'est sûrement pas adressée à PMF (il est question de lui à la troisième personne dans le texte), mais bien plutôt à Françoise Giroud, qui assure la direction de L'Express pendant l'absence de JJ.

• Hecht conclut par un petit coup de griffe au co-fondateur: il s'exprimerait "en journaliste... plutôt satisfait de son travail!". En réalité dans la lettre JJ dit sa satisfaction à la lecture de L'Express qu'il a reçu: le compliment est entièrement pour Françoise!

J'ai laissé hier un bref commentaire sur le site de L'Express, retenu pour validation, puis remarquant un lien pour la correction des fautes, erreurs et bugs, je répète ma démarche. Quelques heures plus tard mon commentaire était en ligne, et ce matin je reçois un courriel: "Nous allons vérifier l'information que vous nous avez communiquée et corriger notre erreur le cas échéant". Depuis mon commentaire n'est plus en ligne, mais l'erreur n'est toujours pas rectifiée. Se trouverait-elle (déjà) dans la version papier? Et l'ennui c'est qu'Emmanuel Hecht n'est pas un quelconque stagiaire mais le rédacteur en chef Livres, ancien de Sciences Po Paris et de ma génération (Google est mon ami), donc inexcusable de commettre deux bourdes pareilles...

Billet d'abord posté sur Google+: j'espère qu'il y aura bientôt un outil permettant de faciliter ce genre de croisement!

Laissé ce commentaire sous un post Google+, après lecture de l'article qui était signalé sur un accord entre le groupe rap Sexion d'assaut et des associations LGBT françaises:

Intéressant, mais ça me laisse assez ambivalent: d'un côté une victoire méritée qui pousse ses revendications de manière jusqu'auboutiste (retirer même des CD qui n'ont plus qu'une vente résiduelle, et même apparemment faire effacer ce qui a été téléchargé illégalement - mieux qu'HADOPI!); de l'autre les commentaires sont assez terrifiants: ce n'est pas assez, seul le suicide, ou l'autocritique type Révolution culturelle maoiste, suivi du travail aux champs pendant quelques années, serait assez bon pour eux!

De David Servan-Schreiber à Steve Jobs

Commencé la veille de la mort de Steve Jobs et terminé le lendemain On peut se dire au revoir plusieurs fois, le livre d’adieux de David Servan-Schreiber... Frappé déjà depuis bien avant, bien sûr, par les similitudes entre les deux hommes, je me demande s’ils se sont jamais rencontrés? J’imagine en tout cas que JJSS, le père de David, devait le connaître: l’une de ses batailles hélas perdue avait porté sur l’achat de Macintosh pour l’Education nationale française (lorsqu’il était président du Centre Mondial Informatique & Ressource Humaine), avant qu’il s’expatrie provisoirement à Carnegie Mellon.

Je ne suis pas particulièrement fan de Jobs (dont je n’ai jamais acheté aucun produit - j’ai en revanche “vendu” plusieurs Mac à des connaissances qu débutaient dans l’informatique), mais ça ne m’empêche pas d’admirer son talent et d’être reconnaissant de l’influence qu’il a eue pour faire toute sa place à la beauté et à la simplicité dans la technologie. Né la même année que Jobs (ou Gates), ma galaxie, c’est plutôt Jean-Jacques Servan-Schreiber (mais toute la tribu m'intéresse), Giroud (à propos de laquelle j’ai lu récemment l’excellent Françoise de Laure Adler) ou Jean-François Revel, pour lesquels j’ai pu apprécier combien le web aide à faire ce deuil bizarre et pourtant authentique que l’on ressent pour des personnalités qui ont eu souvent plus d’influence sur une vie que des proches...

COMPLEMENT DU 21.04.2012: J'ai ma réponse: oui, Steve Jobs et JJSS se sont bien connus, et cette relation s'est étendue aux fils de Jean-Jacques et Sabine: David, Emile, Franklin et Edouard.

http://www.emile2012.com/biographie/emile-servan-schreiber/ (dernier point)