Un swissroll

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Depuis août 2003, blog-notes de l'actualité (gaie ou non!) sur terre, au ciel, à gauche, à droite, de Genève, de Londres...

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vendredi 17 mars 2006

Pour le Conseil constitutionnel français, l'homme est une femme comme les autres

D'autres reviendront certainement de manière plus savante (en particulier parmi les communards) sur la décision annoncée aujourd'hui par la juridiction constitutionnelle française annulant une brochette d'articles d'une loi relative à l'égalité salariale entre les femmes et les hommes (un intitulé pour commencer trompeusement restrictif, mais ce n'est quand même pas le motif retenu). Vu de l'extérieur, on peut en tout cas saluer la célérité de la procédure (loi du 23 février, décision du 16 mars), ainsi que l'exhaustivité de la documentation mise en ligne.

Sur la forme et le fond, c'est toutefois beaucoup plus frustrant: c'est déclamatoire et lapidaire, tenant plus de l'oracle ou la récitation d'un catéchisme que de la discussion fouillée telle qu'on la lit dans des arrêts constitutionnels américains, allemands ou suisses[1]. On peut par ailleurs ironiser sur l'autogoal classique du recours qui visait deux dispositions dont j'ai le sentiment qu'elles étaient relativement mineures; elles sont effectivement annulées, mais à quel prix: la censure d'une série d'autres dispositions que les 60 députés de gauche auteurs du recours ne contestaient pas, soit pour la raison de procédure qui n'était invoquée que contre les deux articles en cause mais s'appliquait également, soit, surtout, parce que le Conseil constitutionnel, s'il est saisi, vérifie d'office la constitutionnalité de l'ensemble du texte.

Comme c'était prévisible vu le dogmatisme ambiant en France sur ces questions (j'imagine qu'Elisabeth Badinter par exemple est ravie), il s'est donc jeté sur les dispositions imposant un modeste quota incitatif de 20%, pour les biffer d'un trait rageur en se référant à la lettre des articles 1 et 6 de la "Déclaration des droits de l'homme de 1789" (sans jour ni mois):

15. Considérant que, si la recherche d'un accès équilibré des femmes et des hommes aux responsabilités autres que les fonctions politiques électives n'est pas contraire aux exigences constitutionnelles rappelées ci-dessus, elle ne saurait, sans les méconnaître, faire prévaloir la considération du sexe sur celle des capacités et de l'utilité commune; que, dès lors, la Constitution ne permet pas que la composition des organes dirigeants ou consultatifs des personnes morales de droit public ou privé soit régie par des règles contraignantes fondées sur le sexe des personnes;

Vous pouvez vérifier vous-même, c'est vraiment tout ce qu'il y a sur ce volet: 12 à 14, c'est la citation de dispositions invoquées, 16 c'est la conséquence qui en découle. Selon le point de vue, on sera soulagé que la juridiction constitutionnelle ait protégé la France du péril terrifiant que, aussi incroyable que cela paraisse, non seulement une majorité du parlement a appelé de ses voeux en toute insouciance, mais il ne s'est même pas trouvé 60 parlementaires pour le dénoncer; ou, comme moi, on sera indigné que la juridiction constitutionnelle[2] dénie à la représentation nationale toute capacité d'interprétation et d'actualisation dans la mise en oeuvre des principes immortels de 1789 (seule consolation: une révision de la Constitution, elle, le permet, comme le Conseil constitutionnel le concède à propos du récent amendement constitutionnel sur la parité, qui n'est malheureusement qu'un filet d'eau tiède). La Norvège, qui a elle fixé à 40% la part minimale d'hommes ou de femmes dans les conseils d'administration des entreprises (et sous la menace d'une sanction efficace: la dissolution de la société) aurait donc régressé de ce fait à l'indice des droits humains? Allons donc.

Cela me confirme dans mon point de vue: ce qu'il faut exiger c'est la parité, rien que la parité mais toute la parité, en la fondant sur la dignité de la personne[3] qui est, indifféremment peut-être mais alternativement certainement, homme ou femme (je précise pour les petits malins qui invoqueront les transgenres et autres hermaphrodites: l'état civil peut être rectifié, mais il ne connaît pas le genre indéterminé et fait foi) par la désignation distincte et en nombre identique des personnes de chaque sexe qui composent un organe délibératif.

Notes

[1] Je ne crois pas avoir osé dire tout le mal que j'en pensais au doyen Vedel à qui j'ai eu le privilège de servir d'assistant pour un cours de juridiction constitutionnelle comparée qu'il était venu donner durant un semestre à la Faculté de droit de Genève...

[2] 7 hommes dont Valéry Giscard d'Estaing et Pierre Joxe et 3 femmes dont Simone Veil, je serais curieux de savoir si la formulation de la décision inverse a également été soumise à leur sagacité, et si l'on connaîtra les votes individuels.

[3] Non, je ne compte pas sur une juridiction constitutionnelle pour imposer cette lecture du principe, mais sur l'action politique pour la faire prévaloir auprès de l'autorité démocratiquement élue.

Mark Steyn: banni de Grande-Bretage, mais bientôt de retour

Les Américains avaient depuis longtemps inventé ces chroniqueurs dont les articles sont reproduits simultanément dans de nombreux journaux (et même traduits: je dois certainement une partie de mon éducation politico-médiatique à l'article hebdomadaire d'Art Buchwald que reprenait la Tribune de Genève dans les années 60). C'était un début de globalisation, avec toutes ses tares: la vision américaine du monde s'imposait partout.

Le Canadien Mark Steyn (que j'ai pour ma part découvert dans les années 90 dans l'hebdomadaire britannique The Spectator) est le premier à faire, lui, du glocal: s'il est publié pratiquement dans chaque fuseau horaire, c'est chaque fois avec un article original, néo-zélandais dans Investigate, britannique dans The Spectator et The Sunday Telegraph, irlandais dans The Irish Times, américain dans The Washington Times, The New York Sun et The Chicago Sun-Times, canadien dans le Western Standard... et même cinéphile dans The Jerusalem Post, littéraire dans The Criterion, essayiste dans The National Review et The Atlantic. Au demeurant on retrouve partout le style vigoureux de droite qui est sa marque de fabrique, mêlé à un humour ravageur et à une vraie chaleur humaine. Ce n'est pas un alcopop, définitivement un alcool fort que l'on peut facilement détester mais dont on a de la peine à se passer de le consommer avec modération, une fois qu'on a appris à l'apprécier.

Non, ceci n'est pas une nécrologie! Simplement Steyn ne peut désormais plus être lu en Grande-Bretagne: The Spectator et The Sunday Telegraph ont tous deux décidé de cesser de le publier, comme The Guardian a été le premier à l'annoncer avec ce commentaire de Lionel Shriver:

Fair enough, few Guardian readers would share his hard-right views. I don't always agree with him either, but I love Mark Steyn. Even though I write them, I cannot bear most columns, which when light-hearted usually err on the trivial, and when serious usually err on the po-faced. But however you may deplore his opinions, Steyn is funny. How often do you read comment pages and laugh aloud? He writes about big issues with tremendous energy, and he has a sensibility now more pertinent to British politics than ever: a refined sense of the absurd.

Instapundit renvoie également à une interview de Mark Steyn par Mark Hewitt [1] dans laquelle il annonce sa probable réapparition ailleurs (à défaut, on peut toujours le suivre sur son site, je viens du coup de rajouter son fil à mon agrégateur): on dispose non seulement de la transcription mais également du podcast, ce qui permet de découvrir également sa voix... bien moins bourrue qu'on aurait pu le croire!

Notes

[1] Mark Hewitt ne devrait pas s'en prendre au rédacteur en chef du Sunday Telegraph "and call him a man of not great precision or truth when he's communicating with his e-mailers": "celui" qui a viré Steyn est une femme, Sarah Sands; elle vient d'ailleurs d'être remplacée, après 9 mois seulement, par Patience Wheatcroft, plus portée qu'elle sur la politique, mais cela ne signifie pas forcément qu'il y a un rapport et qu'elle va rappeler Steyn.

Transplantation rénale avec donneur vivant: vers l'échangisme?

Via Instapundit, j'ai appris il y a quelques jours que la journaliste Virginia Postrel donnait un rein à une amie en insuffisance rénale terminale. Elle le raconte évidemment au fil de son blog (tout s'est fort bien passé pour les deux intéressées, l'émerveillement de la bénéficiaire face l'amélioration de son état me rappelle très précisément mes souvenirs d'il y a 11 ans, et ça continue), en renvoyant aussi à cet article d'une commentatrice libertarienne.

Elle signale par ailleurs une initiative intéressante: une bourse électronique permettant à des candidats à la transplantation et donneurs potentiels de se rencontrer dans le respect des principes de gratuité, de désintéressement du don d'organe, tout en assurant la meilleure compatibilité tissulaire possible. En attendant l'avènement du rein totalement compatible produit sur mesure par génie génétique, le nombre d'organes susceptibles d'être prélevés sur des cadavres est insuffisant pour faire face aux besoins (que cela tienne à la réduction du nombre des accidents de la route, à la réticence des familles ou simplement à la mauvaise organisation des centres de prélèvement). Pour le rein en tout cas, les donneurs vivants sont une réelle alternative qui prend tout naturellement une place croissante, qu'il s'agisse d'un parent, d'un conjoint ou d'un proche. Encore faut-il que le donneur et le receveur potentiels présentent une compatibilité suffisante... La bourse mise en place dans le nord-est des Etats-Unis propose d'élargir cette possibilité en croisant des tandems donneur / receveur à l'incompatibilité symétrique. Ca c'est l'explication générale et abstraite, pour l'émotion et le feel good factor lisez l'article original.

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